1988 Const. Curie Romaine 166
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Le Conseil favorise les relations entre le Saint-Siège et le monde de la culture, en promouvant en particulier le dialogue entre les différentes cultures de notre temps, afin que la civilisation de l'homme s'ouvre toujours davantage à l'Evangile, et que les hommes versés dans les sciences , les lettres et les arts se sentent reconnus par l'Eglise au service du vrai, du bon et du beau.
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Le Conseil a une structure qui lui est propre, dans laquelle, à côté du Président, existent un Comité de présidence et un autre Comité de spécialistes des différentes disciplines, provenant des différentes parties du monde.
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Le Conseil prend directement des initiatives appropriées concernant la culture ; il suit celles qui sont entreprises par les différents organismes de l'Eglise et, si nécessaire, leur offre sa collaboration. En accord avec la Secrétairerie d'Etat, il s'intéresse aux programmes d'action que les Etats et les organismes internationaux entreprennent pour favoriser la civilisation humaine et, dans le cadre de la culture, participe, selon les occasions, aux rencontres spéciales et favorise les congrès.
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1 Le Conseil s'occupe des questions intéressant les moyens de communication sociale, afin que, par leur intermédiaire aussi, le message de salut et le progrès humain puissent contribuer au progrès de la civilisation et des moeurs.
2 Dans l'accomplissement de ses fonctions, il doit procéder en étroite liaison avec la Secrétairerie d'Etat.
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1 Le Conseil a pour principale fonction de susciter et de soutenir de manière opportune et appropriée l'action de l'Eglise et des fidèles dans les multiples formes de la communication sociale ; de faire en sorte que les journaux et les autres écrits périodiques, les films, les émissions de radio et de télévision soient toujours davantage imprégnés d'esprit humain et chrétien.
2 Il suit avec un souci particulier les médias catholiques : quotidiens, publications périodiques, stations de radio et de télévision, afin qu'ils correspondent réellement à leur nature et à leur fonction, en diffusant surtout la doctrine de l'Eglise, telle qu'elle est proposée par le Magistère, en répandant correctement et fidèlement les informations de caractère religieux.
3 Il favorise les relations avec des associations catholiques qui travaillent dans le domaine des communications.
4 Il veille à ce que le peuple chrétien, spécialement à l'occasion de la célébration de la Journée mondiale des communications sociales, prenne conscience du devoir, qui est celui de tous, de s'appliquer à ce que ces instruments soient à la disposition de la mission pastorale de l'Eglise.
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1 La Chambre apostolique à la tête de laquelle se trouve le cardinal camerlingue de la sainte Eglise romaine, avec la collaboration du vice-camerlingue et des autres prélats de la Chambre, exerce surtout les fonctions qui lui sont assignées par la loi particulière relative à la vacance du Siège apostolique.
2 Lorsque le Siège apostolique est vacant, il est du droit et du devoir du cardinal camerlingue de la sainte Eglise romaine, y compris par l'intermédiaire de son délégué, de demander à toutes les administrations dépendant du Saint-Siège des rapports sur leur situation patrimoniale et économique, de même que des informations sur les affaires extraordinaires éventuellement en cours, et de demander d'autre Part à la préfecture des Affaires économiques du Saint-Siège le bilan général des dépenses de l'année précédente, ainsi que le budget prévisionnel de l'année suivante. Il est tenu de soumettre ces rapports et chiffres au Collège des cardinaux.
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Il revient à ce service d'administrer les biens propres du Saint-Siège, destinés à fournir les fonds nécessaires à l'exercice des fonctions de la Curie romaine.
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Ce service est présidé par un cardinal, assisté d'un certain nombre de cardinaux, et comporte deux sections, la section ordinaire et la section extraordinaire, sous la direction du prélat secrétaire.
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La section ordinaire administre les biens qui lui sont confiés, en recourant, si besoin est, à la collaboration d'experts ; elle s'occupe de tout ce qui concerne le statut juridique et économique des employés du Saint-Siège ; elle supervise les organismes placés sous sa direction administrative ; elle pourvoit à tout ce qui est nécessaire à l'activité ordinaire des dicastères, afin que ceux-ci puissent poursuivre leurs fins ; elle assure la comptabilité, dresse le bilan des dépenses de l'année écoulée et établit le budget prévisionnel de l'année à venir.
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La section extraordinaire administre ses biens meubles propres et gère par procuration ceux qui lui ont été confiés par d'autres organismes du Saint-Siège.
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La charge de la préfecture consiste à diriger et à gouverner les administrations des biens qui dépendent du Saint-Siège, ou dont elle même a la responsabilité, quelle que soit l'autonomie dont jouissent ces administrations.
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La préfecture est présidée par un cardinal, assisté d'un groupe de cardinaux, dont l'un fait fonction de président, avec la collaboration du prélat secrétaire et d'un comptable général.
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1 Elle examine les rapports sur l'état patrimonial et économique, ainsi que les bilans des dépenses et les budgets prévisionnels des administrations dont il est question à l'art. 176 , en contrôlant, si nécessaire, les écritures et les documents comptables.
2 Elle établit le budget prévisionnel et le bilan des dépenses du Saint-Siège et les soumet à l'approbation de l'autorité supérieure dans les délais prévus.
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1 Elle supervise les initiatives économiques des administrations ; elle donne son avis sur les projets les plus importants.
2 Elle a à connaître des préjudices occasionnés, de quelque manière que ce soit, au patrimoine du Saint-Siège, afin d'intenter des actions pénales ou civiles, si nécessaire, auprès des tribunaux compétents.
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La préfecture s'occupe de l'ordre interne relatif à la Maison pontificale et dirige, en ce qui concerne la discipline et le service, tous ceux, clercs et laïcs, qui constituent la Chapelle et la Famille pontificales.
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1 Elle assiste le Souverain Pontife, soit à l'intérieur du palais apostolique, soit lors de ses déplacements à Rome ou en Italie.
2 Elle veille à l'organisation et au déroulement des cérémonies pontificales, à l'exception de la partie strictement liturgique, dont s'occupe l'Office des célébrations liturgiques du Souverain Pontife ; elle établit l'ordre des préséances.
3 Elle règle les audiences publiques et privées du Souverain Pontife, après consultation, chaque fois que l'exigent les circonstances, de la Secrétairerie d'Etat, sous la direction de laquelle elle règle tout ce qui doit être observé lorsque sont reçus par le Souverain Pontife, en audience solennelle, les chefs d'Etat, les ambassadeurs, les ministres des Etats, les autorités publiques et autres personnalités insignes en dignité.
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1 Il revient à l'Office de préparer tout ce qui est nécessaire pour les célébrations liturgiques et les autres célébrations sacrées présidées par le Souverain Pontife ou en son nom, et de les diriger selon les prescriptions en vigueur du droit liturgique.
2 Le maître des célébrations liturgiques pontificales est nommé par le Souverain Pontife pour cinq ans ; les cérémoniaires pontificaux qui l'assistent dans les célébrations sacrées sont également nommés par le secrétaire d'Etat pour la même période.
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En plus des avocats de la Rote romaine et des avocats pour les Causes des saints, il existe une liste d'avocats habilités à assumer, à la demande des personnes intéressées, la défense des causes auprès du Tribunal suprême de la Signature apostolique et à apporter leur concours dans les recours hiérarchiques devant les dicastères de la Curie romaine.
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Peuvent être inscrits sur cette liste par le Cardinal Secrétaire d'Etat, après audition d'une Commission établie de manière stable à cet effet, les candidats qui se distinguent par leur préparation adéquate, confirmée par des titres académiques appropriés, de même que par l'exemple de leur vie chrétienne, l'honnêteté de leurs moeurs et leur compétence dans le traitement des affaires. Au cas où ces conditions viendraient à manquer, ils seraient radiés de la liste.
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1 C'est surtout à partir des avocats inscrits sur la liste qu'est constitué le corps des avocats du Saint-Siège, lesquels pourront assumer la responsabilité des causes, au nom du Saint-Siège ou des dicastères de la Curie romaine, devant les tribunaux, soit ecclésiastiques, soit civils.
2 Ils sont nommés pour cinq ans par le Cardinal Secrétaire d'Etat, après audition de la Commission dont il est question à l'art. 184 . Toutefois, pour de graves motifs, ils peuvent être relevés de leur charge. Ils sont déchargés de leur fonction à 75 ans accomplis.
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Il existe un certain nombre d'institutions, soit d'origine ancienne, soit de création récente qui, sans faire partie à proprement parler de la Curie romaine, rendent différents services nécessaires ou utiles au Souverain Pontife, a la Curie, à l'Eglise universelle et, d'une certaine façon, sont liées au Siège apostolique.
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Parmi les institutions de ce genre, figurent en premier lieu les Archives secrètes vaticanes ou sont conservés les documents relatifs au gouvernement de l'Eglise, afin qu'ils soient avant tout à la disposition du Saint-Siège et de la Curie dans l'exercice de leur propre activité, et aussi, par autorisation pontificale, afin qu'ils représentent, à l'intention de tous les historiens, des sources pour la connaissance, y compris profane, des domaines qui, dans les siècles passés, ont été étroitement liés à la vie de l'Eglise.
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En tant qu'insigne instrument de l'Eglise pour le développement, la conservation et la diffusion de la culture, les Souverains Pontifes ont constitué la Bibliothèque apostolique vaticane qui, dans ses diverses sections, offre de très riches trésors de science et d'art aux savants qui recherchent la vérité.
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Pour la recherche et la diffusion de la vérité dans les différents secteurs de la science divine et humaine ont été créées au sein de l'Eglise romaine différentes Académies parmi lesquelles se distingue l'Académie pontificale des sciences.
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Toutes ces Institutions de l'Eglise romaine sont régies par leurs lois propres quant à leur constitution et à leur administration.
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D'origine assez récente, même s'ils se réfèrent en partie à des exemples antérieurs, sont la Typographie polyglotte vaticane, les Editions et la Librairie vaticane, les quotidiens, les hebdomadaires et les mensuels, parmi lesquels l'Osservatore Romano, Radio Vatican et le Centre de télévision du Vatican. Ces Institutions dépendent de la Secrétairerie d'Etat ou d'autres services de la Curie romaine selon leurs lois propres.
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La Fabrique de Saint-Pierre continuera à s'occuper de tout ce qui concerne la basilique du Prince des Apôtres, soit pour la conservation et la beauté de l'édifice, soit pour la discipline interne des gardiens et des pèlerins qui y entrent pour la visiter, selon ses lois propres. Dans tous les cas nécessaires, les supérieurs de la Fabrique agissent en accord avec le Chapitre de la Basilique.
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L'Aumônerie apostolique exerce au nom du Saint-Père le service d'assistance à l'égard des pauvres et dépend directement de lui.
Je décrète que la présente Constitution apostolique soit et demeure toujours ferme, valide et efficace, qu'elle prenne effet pleinement et intégralement à partir du 1er mars 1989, qu'elle soit observée pleinement dans toutes ses dispositions par ceux auxquels elle s'adresse, actuellement et à l'avenir, nonobstant toutes choses contraires, mêmes dignes de mention très spéciale.
Donné à Rome, près de Saint-Pierre, en présence des cardinaux réunis en Consistoire, en la veille de la solennité des saints apôtres Pierre et Paul, le 28 juin 1988, en l'Année mariale, dixième année de mon pontificat.
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