1990 Codex Iuris Orientalis 1543
1543
Sauf autre disposition expresse du droit, le temps se calcule selon les canons suivants.
1544
1 Le temps continu est celui qui ne comporte aucune interruption.
2 Le temps utile est celui dont on dispose pour exercer ou faire valoir son droit, de telle sorte qu'il ne coure pas pour celui qui l'ignore ou ne peut agir.
1545
1 En droit on entend par jour la durée qui comprend 24 heures à compter de façon continue depuis minuit : la semaine comprend 7 jours, le mois 30 jours, l'année 365 jours, à moins qu'il ne soit dit que mois et année doivent être pris tels qu'ils sont dans le calendrier.
2 Si le temps est continu, mois et année doivent toujours être pris tels qu'ils sont dans le calendrier.
1546
1 Le jour avec lequel commence le calcul n'est pas compté dans le délai, à moins que son début ne coïncide avec le commencement du jour ou que le droit n'en dispose autrement de manière expresse.
2 Le jour vers lequel est dirigé le calcul est compté dans le délai qui, si le temps comprend un ou plusieurs mois ou années, une ou plusieurs semaines, se termine à la fin du jour du même nombre ou si le mois n'a pas de jour du même nombre, à la fin du dernier jour du mois.
1990 Codex Iuris Orientalis 1543